Le droit en famille va etre profondement reforme via le droit d’la Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes en liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme de la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents i propos des enfants. Il convient voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe de la famille et la hierarchisation.
La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Notre consensualisme c’est Le concept d’apri?s lequel 1 accord reste forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme va avoir une importance mais seulement Afin de l’etablissement d’la preuve de l’accord.
- Le formalisme est Le concept selon lequel 1 contrat est valide que si la plupart conditions de forme seront respectees (notamment l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints reste longtemps reste en France controle etroitement avec les familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant d’une famille avec laquelle elle souhaite s’allier. Notre mariage reste plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un tri individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
Notre conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et nos theologiens posent Le concept en liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre panel des conjoints car cette dernii?re souhaite valoriser l’intermediaire matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il va falloir que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a la concupiscence (pecher une chair).
Mes relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste un lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et la Femme. De ce angle d’approche, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle envie application de rencontre politique reste valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme reste la pour solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille via mariage de preference a Notre famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour la femme que Afin de l’homme. Mes mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra pas intervenir, la seule condition posee est que nos conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans Afin de les filles et 14 ans pour nos garcons mais aussi l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, est d’eclater Quelques patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec le beau frere).
Mes effets du consensualisme
Du opinion juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Il semble valide du seul fait de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, ils font des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce seront juste des usages. Les epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’la mariee. Dans l’usage, Cela reste frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent nullement des obligations juridiques.